Mentions légales

1. Informations légales

Création du site : Break-Out Company

Directeur de la publication : Comité de Ski Pyrénées Occitanie

7 rue André Citroën31130 BALMA, France

comite@ffs-pyrenees.fr

+33 5 61 63 10 11

SIRET : 342 502 242 00023

TVA Intracommunautaire : FR 94342502242

 

Crédit : conception et réalisation du site

Break-Out Company – 28 Avenue des Forges – 65000 TARBES

– SIRET : 814 828 968 00036

– Hébergement du site : le Site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé 2 Rue Kellerman, 59100 ROUBAIX, SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le no. 424 761 419 00045.

– Propriété intellectuelle et droit d’utilisation « le directeur est propriétaire du site ».

– Photos non-cessibles : Agence Zoom, Fédération Française de Ski, Comité de Ski Pyrénées Occitanie

– Photos cessibles : banques d’images libres de droit (Unsplash, Pixabay, Pexels)

 

2/ Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

Le Directeur est propriétaire du contenu de ce site web qu’il a mis en ligne, à l’exclusion de tout autre contenu mis en ligne par l’Editeur.

3/ Contenus du site

Les informations contenues sur le site engagent seule la responsabilité de leur auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur lorsque ce dernier n’est pas l’auteur de ces informations.

L’Editeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication.

En aucun cas, l’Editeur ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien, notamment des pertes de profit, de l’interruption des affaires, des pertes de programmes ou d’autres données du système de gestion de l’information de l’utilisateur ou autre, même si l’Editeur est expressément informé que des dommages sont possibles.

Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.

L’Editeur fera son possible pour délivrer des informations réelles, exactes et à jour au moment de leur saisie. Néanmoins, il ne donne pas de garantie quant à la qualité, l’exactitude, l’actualité, l’ordre ou l’exhaustivité de l’information ou des documents dans ce site, et n’est tenu à aucune mise à jour de ces informations.

Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Editeur.